Informations légales et règles de confidentialité

Vous êtes connecté au site TES YACHT FRANCE, la connexion est sécurisée avec votre navigateur via un certificat SSL.

Coordonnées du propriétaire du site Internet

Stream Service
QUAI DE LA FLORIDE
64700 HENDAYE
Siret : 34126100600025
CODE APE : 4649Z
Capital social : 7 622,45 €

Création du site internet

– Agence NODEL
2 avenue du Port
40150 Soorts-Hossegor
Site web : nodel.fr

Contact :
Mail : contact@nodel.fr
Tèl : 07 66 32 78 40

Directeur de la publication et Responsable de la publication
Jean Michel Dufourc

Hébergement du site web :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Données personnelles
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter vos demandes dans un formulaire.

Utilisation de ces informations par la société
Ces informations sont collectées car elles sont indispensables pour rendre le meilleur service à l’utilisateur. Elles sont collectées uniquement à ce titre.

Mode de transfert des données à des entreprises tierces
En aucun cas, ces données personnelles peuvent être transférées à des entreprises tierces

Cookies :

Si vous ne souhaitez pas activer les cookies, il vous suffit de paramétrer votre navigateur internet. Voici la marche à suivre par navigateur :

Si vous utilisez Internet Explorer : https://support.microsoft.com/en-us/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Si vous utilisez Google Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
Si vous utilisez Safari : https://support.apple.com/kb/PH19214?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
Si vous utilisez Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences?redirectlocale=fr&redirectslug=activer-desactiver-cookies
Si vous utilisez Opera : https://help.opera.com/en/Windows/10.20/fr/cookies.html

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Limitation de la responsabilité

TES YACHT FRANCE a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. TES YACHT FRANCE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

LES DROITS QUE VOUS AVEZ SUR VOS DONNÉES

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable. Il en est de même avec tout le contenu du site qui a été élaboré par le Copywriter freelance Sylvain Rudelle. Le copywriting est une manière d’élaborer un contenu de manière stratégique, c’est la raison pour laquelle il est interdit de le copier. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.

Clauses attributives de compétence
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.